Politique relative à la TVA et à la livraison DDP

Cette politique présente les informations relatives aux taxes applicables, aux frais liés à l’importation ainsi qu’aux modalités de livraison utilisées pour les commandes destinées à la France.

COZYDECORIA veille à présenter les informations relatives aux montants à régler avant la validation d’une commande afin de permettre aux utilisateurs de connaître les conditions applicables à leur achat.

Affichage des prix et des taxes

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (EUR).

Selon les règles applicables à la commande concernée, les montants affichés peuvent inclure la TVA applicable ainsi que les éventuels frais obligatoires liés à l’achat.

Avant la confirmation de la commande, le récapitulatif présenté lors du paiement indique le montant total à régler, comprenant les éléments applicables à la commande.

Les informations affichées avant validation permettent à l’utilisateur de connaître le montant demandé pour finaliser son achat.

Livraison avec prise en charge des formalités d’importation

Lorsque le service de livraison applicable utilise un fonctionnement DDP (Delivered Duty Paid), les démarches liées à l’importation sont prises en charge selon les conditions prévues pour ce mode de livraison.

Dans ce cadre, les éventuels frais liés aux formalités d’importation peuvent être intégrés dans le traitement de la commande selon les modalités applicables.

L’utilisateur n’a pas à effectuer de démarche douanière supplémentaire lorsque celle-ci est prise en charge dans le cadre du service de livraison utilisé.

Frais supplémentaires lors de la réception

Les informations relatives au prix total de la commande sont présentées avant la validation du paiement.

Les frais obligatoires applicables à la commande sont indiqués selon les informations disponibles au moment de l’achat.

Aucun montant supplémentaire lié à la commande ne doit être demandé lorsque les frais correspondants ont déjà été pris en compte dans le montant affiché lors de la validation.

Zone concernée

Cette politique concerne les commandes expédiées vers la France.

Certaines destinations particulières peuvent être soumises à des contraintes liées au transport, aux conditions logistiques ou aux restrictions applicables.

Lorsqu’une livraison ne peut pas être organisée pour une destination donnée, cette information peut être communiquée avant la finalisation de la commande.

Transport et suivi des colis

Les commandes sont expédiées avec les solutions de transport disponibles selon la destination et les caractéristiques du colis.

Les services de transport peuvent varier selon les besoins de livraison.

Lorsqu’un suivi est disponible, les informations de transport peuvent être transmises à l’adresse e-mail associée à la commande.

Les mises à jour du suivi dépendent du fonctionnement du transporteur concerné.

Documents liés aux commandes

Selon les besoins liés au transport ou à la livraison, certains documents peuvent accompagner les colis.

Ces documents peuvent notamment concerner :

  • les informations relatives à la commande

  • les éléments nécessaires au transport

  • les documents demandés dans le cadre des procédures applicables

Les informations nécessaires sont préparées selon les conditions applicables au moment de l’expédition.

Facturation

Une facture électronique peut être fournie après confirmation du paiement lorsque cela est nécessaire ou demandé.

La facture peut notamment présenter :

  • les références des produits concernés

  • les montants correspondants

  • les informations relatives à la TVA applicable lorsque celle-ci est indiquée

Les éléments figurant sur la facture correspondent aux informations disponibles au moment de la commande.

Préparation et expédition des commandes

Après validation du paiement, la commande entre dans le processus de traitement.

Le délai habituel de préparation avant expédition est généralement compris entre 1 et 3 jours ouvrés, sauf indication différente affichée lors de l’achat.

Ce délai peut varier selon la disponibilité des articles, les périodes d’activité ou les conditions liées au traitement de la commande.

Délais de livraison estimés

Après expédition, le délai habituel de livraison en France est généralement estimé entre 5 et 11 jours ouvrés.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer selon différents facteurs, notamment :

  • la destination

  • les conditions de transport

  • les périodes de forte activité

  • les éventuelles procédures administratives

  • les événements affectant l’acheminement

Les délais indiqués correspondent à des estimations de transport et ne constituent pas une indication de date de livraison fixe.

Contact

Pour toute question concernant la TVA, la livraison ou les informations liées à une commande, vous pouvez contacter COZYDECORIA.

Nom du site : COZYDECORIA

Adresse : 1109 Meadow Dr Killeen TX 76549

Téléphone : +1 (602) 458-7391

E-mail : contact@cozydecoria.com

Horaires d’ouverture : Du lundi au vendredi, 9:00 - 12:00 et 14:00 - 18:00, hors jours fériés

Zone de service : France